COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
24 mar. 2015 légalement convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances
Untitled
Ville de Montmagny 10 rue du 11 Novembre 1918
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL. 2015/II. SÉANCE DU 24 MARS 2015 du Conseil Municipal le 16 mars 2015 pour la session ordinaire du MARDI 24 MARS 2015 à 20 heures.
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
9 feb. 2015 2° APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL. MUNICIPAL DU 05 JANVIER 2015. 3° LOI ALUR DU 24 MARS 2014 : CONVENTION ...
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de
14 abr. 2015 Il est proposé d'approuver les procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire des 17 et 31 mars 2015 tenues par le conseil municipal ...
Séance du lundi 25 février 2002
membres du Conseil s'ils approuvent le procès-verbal tiré de cette séance. 24 mars 2015 : arrêt du projet d'AVAP au Conseil municipal.
CONSEIL DE LA M.R.C.A.L. 6623 PROVINCE DE QUÉBEC
Procès-verbal de la deux cent quatre-vingt-deuxième séance du Conseil des Laurier le mardi 24 mars 2015 à 9 h
Conseil municipal du 3 mai 2022 Procès-verbal de la séance
3 may. 2022 4.1 Séance ordinaire du conseil municipal du 5 avril 2022. 5. PROCÈS-VERBAUX DU COMITÉ EXÉCUTIF – DÉPÔT. 5.1 Séance du 24 mars 2022.
COMMUNE DE STEINBACH
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU. CONSEIL MUNICIPAL. DE LA COMMUNE DE STEINBACH. DE LA SEANCE DU 24 MARS 2015. Sous la présidence de Monsieur Marc ROGER
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la
23 mar. 2015 Adoption - Règlement numéro 3-2015 ayant pour objet de modifier le règlement administratif numéro 24-90 afin d'y inclure l'exigence ...
