Commune de SAZE (Gard) Convention de mise à disposition de
Commune de SAZE (Gard). Convention de mise à disposition de locaux communaux. A la suite de la réhabilitation du Château (monument inscrit à l'inventaire
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16.09.2015 gratuite des locaux municipaux aux associations de SAZE ainsi que le principe du renouvellement de cette mise à disposition par convention.
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28.05.2014 Convention de mise à disposition de ... DE LA COMMUNE DE SAZE. Séance du 5 Juin 2014. 30650. (GARD ... AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL.
I. ADMINISTRATION GENERALE: dintervention. Philippe MASSIAS
08.10.2020 Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué
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16.11.2017 DE LA COMMUNE DE SAZE. (GARD). Nombre de membres : Séance du 23 Novembre 2017. - Afférents au Conseil Municipal : 19. - En exercice : 19.
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Ces installations sont la propriété de la commune de Saze. responsable dont le nom figurera sur la convention de mise à disposition ou le contrat de ...
PLAN LOCAL DURBANISME (PLU)
17.09.2002 Commune de Saze. Département du Gard. PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU). Rapport de Présentation. 1. Approbation du POS : DCM du 27/07/1982.
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19.02.2015 DE SAZE. MAIRIE DREPARTEMENT DU GARD. 30650. GARD. Nombre de membres : - Afférents au Conseil Municipal : 19. - En exercice: 19.
Commune de Saze
communale le plan local d'urbanisme ou le plan de prévention des risques Une zone d'aléas moyens à forts concerne la commune de Rochefort du Gard
COMMISSION INFRASTRUCTURES ROUTES ET RESEAUX
COMMUNE DE SAZE - RD287 - CLASSEMENT DE 14 PARCELLES PRIVEES COMMUNE DE LA GRAND'COMBE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION.
