CONTRAT PRÉVOYANCE COLLECTIF À ADHÉSION OBLIGATOIRE « CONTRAT COMPLEMENTAIRE A LA. PREVOYANCE CONVENTIONNELLE » -. Conditions Générales n° 2669 « Capital décès
1 janv. 2021 Malakoff Humanis Prévoyance pour les garanties Capital décès et Incapacité ... Le contrat d'assurance organise le maintien des garanties du ...
article 21 - Beneficiaires du capitaL deces « toutes causes » . de maintien de salaire au titre de la convention collective.
FICHE D'INFORMATION ET DE CONSEIL PRÉVOYANCE ET MAINTIEN DE SALAIRE Capital décès Double effet
1 mars 2022 Assurance prévoyance (maintien de salaire et décès) et complémentaire ... La possibilité par l'employeur de souscrire un contrat collectif à ...
Cette garantie prévoit en cas de décès
Capital décès toutes cause garantie « double effet » en cas de décès Malakoff Humanis Prévoyance
Contrat(s) collectif(s) de prévoyance et maintien de salaire de la convention collective nationale des commerces de gros (IDCC 573).
Contrat(s) collectif(s) de prévoyance et maintien de salaire Capital décès - Rente d'éducation - Rente de conjoint – Double effet - Incapacité ...
CONTRAT PRÉVOYANCE COLLECTIF À ADHÉSION OBLIGATOIRE « CONTRAT COMPLEMENTAIRE A LA PREVOYANCE. CONVENTIONNELLE » -. Conditions Générales n° 2669 « Capital décès