CONSEIL MUNICIPAL DU 18 janvier 2010 Etaient présents
18 janv. 2010 Maire d'Erquy. CONSEIL MUNICIPAL DU 18 janvier 2010. Etaient présents : Christiane Lemasson Maire
Procès-verbal de la séance ordinaire tenue publiquement le 18
1 juil. 2010 01-2010. Le Conseiller Municipal Robert Lagacé donne avis de motion ... séance ordinaire du 18 janvier 2010 au moins vingt-quatre heures ...
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2010
22 janv. 2010 adressée individuellement à chaque conseiller municipal le 18 janvier 2010. Sont présents : Monsieur Jacques JUPIN Maire
COMMUNE DE DAINVILLE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er février 2010 à 18H30 de la Mairie. Etaient présents Messieurs et Mesdames Françoise ROSSIGNOL
PROCES VERBAL des délibérations du Conseil Municipal Séance
18 janv. 2011 Le 18 janvier deux mille onze à 20h30
conseil municipal seance du 24 mars 2010 compte-rendu succinct
24 mars 2010 Etaient présents : David Ros maire
PagesPleugueneuc-15(XP4) (Page 20)
Pleugueneuc LE BULLETIN - N° 18 - janvier 2010. 2. NOTRE COMMUNE EN IMAGES. Centre de loisirs Le Conseil Municipal présent pour la cérémonie des vœux.
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Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le procès-verbal de la réunion du 18 Janvier 2010 et invite les Conseillers à formuler leurs observations. par.
La gestion durable des eaux de pluie
Le présent guide de bonnes pratiques fait partie intégrante de la collection La politique municipale pour une gestion durable de l'eau Thetford Mines .
SÉANCE GÉNÉRALE 2 NOVEMBRE 1998
1 févr. 2010 Il félicite de plus au nom du Conseil municipal
