Modèle de convention de partenariat en mécénat de compétences
objet du mécénat de l'entreprise de la fondation… EN CONSEQUENCE
RESTRICTED G/TFA/M/18 7 décembre 2021 (21-9186) Page: 1/11
7 déc. 2021 Par conséquent il continuerait de présider le Comité jusqu'à l'élection du nouveau président. 1.3. Le Comité est convenu de continuer ...
Norme ISRS 4400 (révisée)
b) un destinataire tel qu'il est indiqué dans les conditions de la mission ; c) la mention des objets considérés visés par les procédures convenues mises
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En conséquence il est convenu ce qui suit : Article 1 - OBJET. La présente convention a pour objet de définir les clauses et conditions d'utilisation
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
ARTICLE 1 : La présente convention a pour objet de définir les modalités d'exécution du service public des fourrières ainsi que les modalités d'indemnisation
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EN CONSEQUENCE IL EST CONVENU CE QUI SUIT. Article 1: Objet de la Convention. La présente convention a pour objet de définir les rapports entre les Parties
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En conséquence il est convenu ce qui suit : Article 1 - OBJET. La présente convention a pour objet de définir les clauses et conditions d'utilisation par
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La pratique consistant à procéder à la mise à l'eau et au relevage des navires depuis les En conséquence il est convenu ce qui suit : Article 1 - OBJET.
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En conséquence il est convenu ce qui suit : Article 1 - OBJET. La présente convention a pour objet de définir les clauses et conditions d'utilisation par
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2017/ DCM N° 17-07-06-6
6 juil. 2017 En conséquence il convient de prévoir sa mise à disposition partielle à hauteur ... Il est convenu ce qui suit : ARTICLE 1 : Objet et durée ...
