21/10/2013 Compte-rendu de la séance du Conseil municipal ... LE VINGT ET UN OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE le conseil municipal s'est ... 15 octobre 2013.
31/12/2015 la délibération du 15 octobre 2013 par laquelle le conseil municipal de la commune de Nouméa a autorisé l'échange sans soulte de terrains ...
Extrait du Registre des délibérations du conseil municipal sa visite dans notre village le 15 octobre 2013 et par courrier du 8 novembre 2013
14/10/2013 Le Conseil municipal de la commune de Limoges légalement convoqué le. 8 octobre 2013 en séance publique par M. le Maire
Le Puy-en-Velay le 15 octobre 2013. PROCÈS VERBAL. CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2013. L'an deux mille treize
d'annuler la délibération en date du 15 octobre 2013 par laquelle le conseil municipal de la commune de Nouméa a autorisé l'échange sans soulte de terrains
22/10/2013 Date de convocation : 15 octobre 2013 ... Le Conseil Municipal vote à une majorité de 15 voix et 1 abstention l'adhésion au syndicat.
21/10/2013 Municipal sous la présidence de Monsieur GENEST Bruno
04/11/2013 de la réunion du Conseil Municipal ... le 28 octobre 2013 aux Conseillers Municipaux le Conseil ... entrepôt 15
25/10/2013 Date de convocation du conseil municipal : 15 octobre 2013. ORDRE DU JOUR. 1. Affaires techniques - urbanisme – environnement.