Compte rendu du Conseil Municipal du 5 septembre 2016
5 sept. 2016 Page 1/16. COMPTE RENDU. Conseil Municipal du lundi 5 septembre 2016 à 19 h 30. Présents : Mmes MM
Compte rendu de la séance du conseil municipal Séance du 17
17 oct. 2016 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 septembre 2016. ... Indemnité de fonctions du Maire et des Adjoints.
RP 7 septembre 2016 - Mayotte
7 sept. 2016 Publié le mercredi 7 septembre 2016 à 5:15 ... C'est un conseil municipal tendu qu'avait eu à présider Assani Saindou ... compte rendu.
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6 sept. 2016 2016. Commune LE THOLONET. COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 05 SEPTEMBRE. 2016. L'an deux-mille-seize ...
PV CM du 26 septembre 2016 (1)
10 jui. 2016 approbation du compte rendu du conseil municipal du 6 juillet 2016. 2016-72/présentation du rapport annuel d'activité 2015 de Nantes ...
Compte Rendu CM 3 octobre 2016
3 oct. 2016 Après en avoir délibéré à l'unanimité
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Compte rendu affiché le : 6 octobre 2016. Date de convocation du Conseil : 5 septembre 2016. Présidente : Mme Laurence FAUTRA Maire.
1 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2016
19 sept. 2016 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2016. -. COMPTE RENDU. FINANCES. 2016-07-089 - ADMISSIONS EN NON VALEUR. RAPPORTEUR : JP.
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Les observations de Monsieur LUMINEAU sont prises en compte. Le procès-verbal du Conseil Municipal du 5 septembre 2016 est validé pour diffusion.
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COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA DU LUNDI 5 SEPTEMBRE 2016 ... 12/09/2016. Le Conseil Municipal de la Ville de PARMAIN légalement convoqué
