CCAG – T de l'Autorité de Contrôle des Assurances et de la Prévoyance Maroc qu'il doit indiquer dans l'acte d'engagement ou le faire connaître à l ...
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l ...
Royaume du Maroc. Ministère ou autres organismes………………. ORDRE DE SERVICE N° :……….. RELATIF A LA NOTIFICATION DE L'APPROBATION DU MARCHE.
Le décret 2-14-394 du 13 Mai 2016 approuvant le cahier des clauses administratives CCAG T. ARTICLE 8 : Nantissement. Dans l'éventualité d'une affectation en ...
Il peut être dérogé aux dispositions du présent décret en ce qui concerne les marchés passés dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec
11 juil. 2016 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52
4 jui. 2002 Si le titulaire a l'intention de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l'exécution du marché il doit se conformer aux dispositions ...
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
6 fév. 2016 Article 84. Reglement des differends et litiges en cas de groupement d'entrepreneurs. N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL.
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre premier.
6 févr. 2016 ANNEXE. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES. AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T). N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016).
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
BULLETIN OFFICIEL. N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). ANNEXE. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES. AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T).
11 juil. 2016 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des organismes internationaux ou des Etats étrangers lorsque lesdits accords ou
Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier.
9 déc. 2016 Appel d'offres ouvert sur offres de prix N° 01/ISM/2016 du 09/12/2016 ... générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G-T.) exécutés ...
conventions que le Maroc a conclus avec des organismes internationaux ou des Etats étrangers lorsque lesdits accords ou conventions stipulent expressément