COMPTE-RENDU SUCCINCT Séance du Conseil municipal 5 avril
05-04-2013 Séance du Conseil municipal. 5 avril 2013. 1. URBANISME. 1.2. – Projet d'aménagement d'un nouveau quartier autour de la Rue de la.
Conseil municipal du 5 avril 2013 - Séance ouverte à 19h
05-04-2013 Compte administratif 2012 pour le budget de la commune : Le CA est présenté par Mme DONNEFOY. Le compte administratif 2012 laisse apparaître ...
COMMUNE DE WEITBRUCH
Séance du conseil municipal du 11 avril 2013 légalement convoqué le 5 avril 2013 s'est réuni à la mairie en séance publique sous la.
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Sur convocation individuelle écrite de Monsieur le Maire en date du 5 avril 2013
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Date d'envoi des convocations: vendredi 05 avril 2013. RANC Extrait du Conseil Municipal du 12 avril 2013. 000%. 48
Conseil municipal du 5 avril 2013.wps
05-04-2013 CONSEIL MUNICIPAL du 5 avril 2013. Présents : Jacques Joffre - Patrick Vergne - Jacques Chastagnol - Andrée Laurent - Eliane Létang -.
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Je vous invite à participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le : Vendredi 5 avril 2013 à 19 heures. Salle du Conseil en Mairie.
N°2013-041
03-06-2013 EXTRAIT des Registres des Délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Draguignan ... Décision municipale n° 2013-059 du 5 avril 2013 :.
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 24 mai 2013 à
24-05-2013 Mme Martine KOPAJ Conseiller Municipal (à partir de ... 5 avril 2013
DELIBERATION N° 012 EXTRAIT DU REGISTRE DES
Le Conseil municipal de Levallois dûment convoqué en vertu des articles L.2121-10 VU l'acte d'E.D.D.V. établi le 5 avril 2013
