N° de l'autorisation. AT. Le cas échéant n° de permis de construire ou d'aménager : Date de dépôt en mairie : 1 Les décisions prises par l'administration
construire ni à un permis d'aménager N° de l'autorisation. AT. Le cas échéant n° de la déclaration préalable1 effectuée ... Date de dépôt en mairie :.
Numéroter l'imprimé de demande d'Autorisation de Travaux ou en cas de permis de construire
travaux d'aménagements intérieurs sans changement Permis de construire (PC) avec AT incluse dans la demande : ... Aucun délai n'est fixé par les textes.
16 avr. 2013 cerfa n°13406*03 permis construire maison individuelle ... en indiquant le numéro du Permis et la Date de Dépôt avec le Cachet de la Mairie.
l'imprimé idoine numéroté par vos soins (n° d'AT) sur lequel devront notamment figurer la date de dépôt en mairie la signature et les coordonnées du
et votre projet n'est soumis ni à un permis de construire ni à Date de dépôt en mairie : ... Demande d'autorisation de travaux et/ou d'aménagement ...
construire ni à un permis d'aménager N° de l'autorisation. AT. Le cas échéant n° de la déclaration préalable1 effectuée ... Date de dépôt en mairie :.
demandes de permis de construire les demandes d'autorisation de travaux et la Mairie l'enregistre avec un n° AT et la date de dépôt en Mairie dans le ...
2 juil. 2019 Tamponner chaque pièce du dossier de la date de dépôt y compris les ... 30 jours pour les permis de construire de démolir et d'aménager (R.