EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL. N° 16-90. NOMBRE DE MEMBRES. Par suite d'une convocation en date du 31 aoôt 2016 les membres
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal Ainsi fait et délibéré les jours
Extrait du Registre des Délibérations
Vu la délibération du 14 décembre 2015 ayant approuvé le lancement de la concertation préalable à la création d'une Z.A.C. sur le site dit « du Val Ouest » au
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL d'AGEN. SEANCE DU LUNDI 28 SEPTEMBRE 2020. Numéro : DCM2020_115.
Réforme des règles de publicité dentrée en vigueur et de
? Un extrait de délibération n'a pas vocation à être relié. Il est en effet censé être la copie d'un acte inscrit dans le registre des délibérations dont il
FICHE N° 1 / - La tenue des registres des actes administratifs
Décisions du maire. - Arrêtés du maire. - Il ne s'agit pas des extraits du registre des délibérations ni des comptes rendus de séances du conseil municipal.
EXTRAIT DU REGISTRE DES D?LIB?RATIONS
EXTRAIT DU REGISTRE DES D?LIB?RATIONS du Conseil Métropolitain de Dijon Métropole. Séance du jeudi 17 décembre 2020. Président : M. REBSAMEN.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA
18 oct. 2021 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. DE LA COMMISSION PERMANENTE. Commission permanente du 18 octobre 2021. Délibération n° CP-2021-0857.
Décret N°2010-783 du 8 juillet 2010 Les champs dapplication Les
Les délibérations du conseil municipal produisent trois types documents Attention le registre n'est pas une compilation des « extraits du registre des.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS. L'an deux mil dix-neuf le 9 octobre à 20 h 30 minutes
