Nov 1 2018 fournitures courantes et de services du 19 janvier 2009 sont applicables en ... 3 Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).
CCTP : cahier des clauses techniques particulières. 2.2 - Le cahier des clauses administratives services approuvé par l'arrêté du 8 septembre 2009.
BO Santé – Protection sociale – Solidarités no 2009/7 du 15 août 2009 Page 470. Dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de tout ...
Le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et son annexe ; Le CCAG fournitures courantes et services (arrêté du 19 janvier 2009).
Arrêté ministériel du 19 Janvier 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) ;.
Le présent cahier des clauses techniques particulières comporte 15 pages numérotées de 1 PREFECTURE DE L'OISE - ELECTIONS DEPARTEMENTALES DE 2015 - CCTP.
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) (CCAG -FCS) approuvé par arrêté du 19 janvier 2009 et publié au JO du 19 mars 2009.
Sept 8 2009 le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses éventuelles annexes ;. - le cahier des clauses administratives générales (CCAG) ...
2009-13. Page 1. MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Décret n° 2009-1272 du 21 octobre 2009 relatif à l'accessibilité des lieux de travail aux ...