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Ressources humaines : mieux maîtriser « lannexe 7 »

Vincent Hagenbourger responsable juridique du groupe Challancin et spécialiste en droit social



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Annexe VII : Prévoyance - Avenant de révision n° 1 du 4 juillet 2011 à l'avenant du 10 L'agent de maîtrise de niveau I encadre un groupe de salariés.



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(Voir pièces confirmant nos relances en annexe de cette lettre). Il est d'usage depuis des années dans l'entreprise << Challancin Prévention et Sécurité » 



Activités de la propreté en Ile-de-France

nel (annexe VII de la convention collective ). Ces modalités s'inscrivent dans un cadre bien particulier : • l'entreprise doit dépendre de la convention.



RAPPORT DACTIVITÉ 2016

09-Apr-2017 ANNEXE 5 : TABLEAU DES EMPLOIS DE RÉFÉRENCES PAR GROUPES ... Enfin 7 stagiaires de l'École de Condé



Conseil du 11 décembre 2020 Compte-rendu de délégations

11-Dec-2020 signé le 13 décembre 2018 pour une durée de 7 ans. ... Le groupe European Homes envisage en effet l'implantation d'une opération ...



FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ

20-Feb-2019 Ce mélange ne présente pas de danger pour l'environnement. ... mélanges PBT ou vPvB conformément à l'annexe XIII du règlement REACH (CE) n°.



RAD Erena 2020 -V AOUT 2021

30-Aug-2021 Page 7/122 – Rapport Annuel 2020 du délégataire – MAI 2021 ... l'exploitation de la chaufferie suivant de nouvelles prescriptions après ...



SECTEUR DE LA PROPRETE

Emissions liées à l'énergie non incluses dans les postes 1 à 7. 9. Achats de produits ou services Groupe Challancin Propreté Multiservices. Contexte.



BIM janvier 2013.qxd

Réactivation de l'AFR (Association Foncière Rurale). Nomination de 4 membres pour reformer le bureau : Mme Challancin MM Hugot