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Jan 16 2017 qu'il convient de fixer en conséquence les tarifs de voirie ... Travaux de réfection dont la redevance forfaitaire est fixée par tranche et.
Oct 7 2011 Furthermore
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la réalisation de travaux sur un navire posté à un quai public ; Les tarifs d'utilisation incluent la participation des clients aux frais d'une ...
Sep 26 2014 marchés de travaux
SERVICES DE TRANSPORTS NON REGIS PAR LES TARIFS VOYAGEURS SNCF à bord des trains en gare ou de la relation client (tout type d'atteinte à la personne.
Le fascicule 71 du CCTG-travaux (Fourniture et pose de conduites d'adduction et de distribution Prescriptions générales communes aux différents types.
ATTENDU QUE le coût des susdits travaux est estimé à 7 927 000 $ incluant Prix m². VILLE DE MASCOUCHE. TRAVAUX DL RÉFECTION SUR DIVERSES RUES (2006).