Commune de Lepuix-Gy - n°20 Janvier 2007 Daniel ROTH LE MOT
Heures d'ouverture de la Mairie : lundi : 14 h à 17 h 30 financières futures de la commune le parking communal ... nière réunion de l'année.
Un langage clair ça simplifie la vie !
portant application de la loi du 3 janvier rains et des constructions d'une commune. ... permis de construire est le maire ? c'est.
2021-1 REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE LA HAUTE
Communauté de Communes des Monts de Gy – Séance du 18 janvier 2021 chaque réunion de l'organe délibérant le Président rend compte des travaux du Bureau.
Ministère de la Justice. Grâces accordées (an XI-1858)
pas avant l'an XI mais ils contiennent des pièces plus anciennes relatives aux chemins de la commune
Santé Protection sociale Solidarité
10 sept. 2009 supérieure de sécurité sociale ayant obtenu le titre d'ancien élève ... santé de La Réunion - Mme DE SINGLY (Chantal) (Journal officiel du 2 ...
Les Associations Foncières de Remembrement Depuis l
foncier dans le cadre du remembrement
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°18-2021-06
11 juin 2021 d aménagement concerté (ZAC) « des Breuzes » commune de Bourges ... Vu la lettre du 15 janvier 2021 par laquelle monsieur le Maire de ...
JOURNAL OFFICIEL
8 sept. 2021 64-34 du 31 janvier 1964 portant réorganisation territoriale des communes ... Origine territoriale des anciennes communes. ALGER-SAHEL.
Rapports de gendarmerie et des procureurs généraux
d'assassinat de deux femmes le 5 janvier 1890
Receuil des travaux du comité consultatif dhygiène publique de
natalité; le Gouvernement et les communes ont au con- Comité par (ItVrel du 8 janvier 1889 portant le nombre des membres du Comité île vimjt-qmlre.
