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Equivalences et dispenses dans le secteur sanitaire et social

SOMMAIRE. 1 CAP Petite Enfance (Niveau V). 2 Mention complémentaire Aide à domicile (MCAD) (Niveau V). 3 Diplôme d'État d'Accompagnant Educatif et Social 



Journal officiel de la République française

1 mai 2005 vieillesse complémentaire de la section professionnelle ... Arrêté du 11 février 2005 modifiant l'arrêté du 17 juin 2004 relatif.



N° 6 - JUIN 2004

P REFECTURE DE LA S EINE -M ARITIME. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-MARITIME. N° 6 - JUIN 2004. Sommaire. Sommaire .



RAA de juin 2004

6 juin 2004 Recueil des actes administratifs n° 2004-06 de juin 2004 ... 04-06-17-002-arrêté préfectoral d'autorisation de pénétrer dans les propriétés ...



S O M M A I R E

30 juil. 2004 La version intégrale de ce recueil peut être consultée sur simple ... Arrêté du 17 juin 2004 - Plan Régional d'Elimination des Déchets ...



ÉQUIVALENCES ET DISPENSES DES CERTIFICATIONS DANS LE

SOMMAIRE. 1 CAP Petite Enfance (Niveau V). 2 Mention complémentaire Aide à domicile (MCAD) (Niveau V). 3 Diplôme d'État d'Accompagnant Educatif et Social 



GUIDE DE LEPARGNE SALARIALE

La loi n°2008-561 du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription a simplifié les règles applicables en matière de prescription ramenant la prescription 



6 UI 2004

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. N° 6 – JUIN 2004. SOMMAIRE. CABINET DU PREFET de Gestion de l'Aéroport de Tours-Val de Loire du 17 mai. 2004



Guide sur larticle 6 - Droit à un procès équitable (volet pénal)

31 août 2022 17. 5. Différentes phases des procédures pénales procédures annexes et recours ultérieurs... 17. III. Droit d'accès à un tribunal.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2021-106

17 juin 2021 84-2021-06-17-00004 - Arrêté préfectoral n° 2021-252 du 17 juin 2021 ... CAP Agent Prévention et médiation - MC Aide à domicile de.