RAPPORT n° 07-13 LES LOCAUX MUNICIPAUX MIS A LA
26. 2. 2020. 171 associations bénéficient d'une mise à disposition gratuite et ... à disposition de locaux au profit d'associations – septembre 2008.
RAPPORT LE FORUM DES IMAGES n° 08-13 - décembre 2009 -
15. 6. 2022. Le rapport n° 07-13 de septembre 2008 de l'Inspection générale sur les locaux mis à disposition d'associations conclut tout à fait dans le ...
Exemplaire n° RAPPORT Audit de lassociation « Fémina Sport » 14
26. 2. 2020. propositions de l'Inspection générale (Rapport n° 07-13 sur « Les locaux municipaux mis à la disposition d'associations »).
VILLE DANTIBES 2723/13
4. 10. 2013. Le Conseil municipal suite à la convocation de Monsieur le Maire en ... RENOUVELLEMENT N°8 DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2008 – 23
2. 9. 2008. compter du 1er juin 2008 de l'hôpital local de JOSSELIN. ... (Finistère
LES DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES (MISE A JOUR
Les associations qui établissent des cafés ou débits de boissons pour la l'arrêt du CE du 13 juillet 1967 (Conseil d'Etat 1966-07-13
Direction des Services Généraux et del Intercommunalité COMPTE
12. 10. 2015. conseil municipal sous la présidence de Monsieur le Maire Guy ... du 10/07/13 ... Un avenant n° 1 à la convention de mise à disposition.
Direction des Services Généraux et del Intercommunalité COMPTE
12. 10. 2015. conseil municipal sous la présidence de Monsieur le Maire Guy ... du 10/07/13 ... Un avenant n° 1 à la convention de mise à disposition.
Untitled
DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 23 SEPTEMBRE 2021 A 18 H 30 AU COMPLEXE POLYVALENT ... Mise à disposition à titre gratuit d'un local du centre municipal.
Délibération - Prescription de la révision générale et objectifs
La commune de Grasse est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU) qui a été du Conseil Municipal en date du 30 septembre 2008 (modification n°1).
