RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2016-012 PUBLIÉ
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Le lundi 29 février 2016 à 20h30 le conseil municipal de la commune de Considérant que le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
29 févr. 2016 Arrêté n° 16-141 du 29 février 2016 donnant délégation de signature à M. DALLENNES ... COLLECTIVITES AFFILIEES AU CENTRE DE GESTION.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° • 56-2016-020 PUBLIÉ
16 avr. 2016 Page 29. • 56-2016-03-15-003 - Arrêté préfectoral du 15 mars 2016 portant approbation du plan de gestion 2015-2024de la réserve naturelle ...
LES INGÉNIEURS EN CHEF TERRITORIAUX
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA HAUTE-GARONNE A/ Intégration au 1er mars 2016 des ingénieurs en chef de classe normale et ...
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 29 février
29 févr. 2016 23 février 2016. Nombre de conseillers municipaux en exercice au jour de la séance : 59. Monsieur Eric PIOLLE Maire
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
11 févr. 2016 Arrêté 2016042-0002 du 11/02/16 - Arrêté préfectoral donnant ... de gestion du 28 janvier 2016 établie entre l'Etat et la commune de Beuzec ...
Note du CAE n° 29 (février 2016)
pour la zone euro ? Le choix de faire l'euro sans union budgétaire a été remis en cause par la crise. Des trois fonctions traditionnelles de la politique.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
29 févr. 2016 ARRETE N° 16-58 DU 29 FEVRIER 2016 PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME. FRANCOISE SOLDANI DIRECTRICE DE LA CITOYENNETE ET DES LIBERTES ...
Bulletin de la troisième décade de février (2016-D06)
du Criquet migrateur malgache dans l'Aire grégarigène transitoire Centre et Les 21 24 et 25 ainsi que du 27 au 29 février 2016
