NOUVEAU NOM DE BAPTEME DU NAVIRE DEMANDE: Entre les soussignés : VENDEUR : 1. 2. Nom : . L'ORIGINAL de l'acte de vente + une copie ;.
https://dam.gouv.nc/sites/default/files/atoms/files/acte_de_vente_dun_navire.pdf
1 oct. 2020 Entre les soussignés : Nom : Prénom : Date et lieu de naissance : Nationalité : Domicile (adresse de la résidence principale) : VENDEUR(S) ...
ACTE DE VENTE. D'UN NAVIRE DE PLAISANCE. Nouveau nom de baptême demandé : Entre les soussigné(e)s : VENDEUR(S) : Vendeur 1
2 août 2016 Entre les soussignés : Nom : … ... VENDEUR(S) d'une part. Et. Nom : ... agissant en qualité de propriétaire(s) du navire ci-après désigné
ET SOLIDAIRE. Entre les soussignés : VENDEUR(S) d'une part. Nom: Nom: et le navire pour toutes les démarches administratives
Modèle. Entre les soussignés : NOM: Prénom: Date : et lieu de naissance: S'il s'agit d'un navire en copropriété préciser pour chacun des vendeurs ou ...
ACTE DE VENTE Entre les soussignés : Nom : Prénom : Date et lieu de naissance : Nationalité : ... VENDEUR(S) d'une part. Et. Nom : Prénom :.
privées et éviter les litiges à naitre relatifs à l'état du véhicule. Entre les soussignés ci-après désignés : VENDEUR : Nom : …………………………………………………… Prénom…
ACTE DE VENTE D' UN BATEAU DE PLAISANCE IMMATRICULE EN. EAUX INTERIEURES. Entre les soussignés : VENDEUR (S) d'une part : (nom prénom