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NEODeS - Cahier technique DSN

En phase 3 pour les entreprises relevant du secteur privé



Guide dutilisation de la DSN

18?/07?/2019 La déclaration du code risque et du taux accident du travail ... o 3 DSN mensuelles conformes pour un signalement arrêt ou reprise de ...



FAQ DSN Organismes Complémentaires (prévoyance

03?/06?/2020 les institutions de prévoyance : organismes régis par le code de la ... En DSN phase 3 la cohérence de plusieurs données majeures n'est pas ...



NEODeS - Cahier technique DSN

22?/02?/2021 En phase 3 pour les entreprises relevant du secteur privé



NOTICE PREMIERS PAS AVEC LA DSN

PHASE 1. PHASE 2. 2015. 2016. Août 2016. Janvier 2017. 2017. PHASE 3 C'est un document normalisé qui contient le code organisme et les.



Projet DSN Organismes Complémentaires

13?/06?/2016 En DSN phase 3 les OC recevront aussi l'ensemble des données leur ... données et valeurs de codes attendues par chaque récepteur.



DSN : Modalités de régularisation des Cotisations et Versements

01?/01?/2021 3. DSN – Régularisation de Cotisations OC – Janvier 2021 ... dans les blocs 78 de code type 31 (bases assujetties) ainsi que dans les blocs ...



Guide Urssaf : comment déclarer et régulariser les cotisations Urssaf

23?/08?/2022 3. PRINCIPES DE REGULARISATION DES COTISATIONS SOCIALES EN DSN . ... Le code de cotisation correspond à la notion de code type de personnel ...



anomalies generees par la msasuite au depot de la dsn

? Messages d'anomalie. Code 411 : Pour une version de DSN antérieure à la phase 3 ou un démarrage en cours de trimestre la déclaration n'est pas intégrée.



En complément des fiches de paramétrage DSN de vos contrats

paramétrage DSN phase 3 ? Renseigner le code organisme KLESIA figurant dans votre fiche de paramétrage : P0959 (KLESIA Prévoyance) P0971.