3 janv. 1992 Enquête publique unique portant sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la.
VU la convention d'occupation du domaine public conclue 27 avril 2012 entre transmise à la Communauté Urbaine d'Arras le 23 février 2016 ;.
12 mars 2019 bureau 4 salle Léo Lagrange
17 mars 2013 PARTIE 1
22 avr. 2021 1 sur 26. Enquête publique unique portant sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la.
2 févr. 2010 Février 2010 - n° 232. Le magazine d'information de la ville de Harnes ... scolaire (nouveau marché public) des projets liés à la lec-.
18 juin 2021 communication d'une copie de la liste électorale de la commune. ... 3) le compte rendu intégral de la réunion du conseil municipal du 29 ...
1 janv. 2019 PLUS DE 30 000 arbres en ville p.8
13 mai 2022 2022 DGRI 30 - Citoyenneté d'honneur de la Ville de. Paris attribuée à la ville de ... 2022 DJS 51 - Centres Paris Anim' Arras et Censier.
20 mai 2021 1 sur 32. Enquête publique unique portant sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la.