3 juil. 2013 MARCHE PUBLIC DE SERVICES. CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. (CCP). (CCP N° PREF60-CLIM-07-13 du 03 juillet 2013). Pouvoir adjudicateur.
14 avr. 2014 MARCHE PUBLIC DE SERVICES. CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. COMMUN A TOUS LES LOTS. (CCP). (CCP N° PREF60DRMBIL04/2014maint porte et ...
3) le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de fournitures courantes et de services approuvé par l'arrêté du 19 janvier
6 jui. 2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). Sont également soumis au présent cahier les marchés de services portant sur les prestations de ...
Le présent Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de fournitures de services
le présent cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de travaux ;. 2. le ou les cahiers des clauses techniques
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES. MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES. Fournitures pour les espaces verts. N° du CCP : .
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES DE BIENS ET DE SERVICES Les stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (CCAG) s' ...
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. Cahier Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) applicables aux marchés publics de ...
du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics Au sens du présent cahier des clauses administratives générales