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26 janv. 2017 des délibérations du Conseil Municipal ... Conseillers présents ou représentés. 15. Présents : Maxime BRAND ... DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN.



Conseillers élus : 15 Conseillers en fonction : 14 Conseillers

21 déc. 2021 République Française. Département du Bas-Rhin. COMMUNE D'OBENHEIM. Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal.



REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 juin 2020

8 juin 2020 Conseillers en fonction : 15 ... Délégations aux adjoints et au conseiller municipal délégué (arrêtés du Maire). ... DEPARTEMENT DU BAS-RHIN.



Conseillers élus : 15 Conseillers en fonction : 14 Conseillers

5 avr. 2022 République Française. Département du Bas-Rhin. COMMUNE D'OBENHEIM. Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal.



REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 janvier 2022

31 janv. 2022 Conseillers en fonction : 15 ... DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ... Par délibération du 10 septembre 2012 le Conseil municipal avait fixé le ...



Conseillers élus : 15 Conseillers en fonction : 14 Conseillers

1 févr. 2022 République Française. Département du Bas-Rhin. COMMUNE D'OBENHEIM. Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal.



Conseillers élus : 15 Conseillers en fonction : 14 Conseillers

25 mai 2021 République Française. Département du Bas-Rhin. COMMUNE D'OBENHEIM. Procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal.



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24 mars 2022 des délibérations du Conseil Municipal. Séance du 15 ... Conseillers en fonction: ... 15. République Française. Département du Bas-Rhin.



République Française Département du Bas-Rhin Procès-verbal des

1 déc. 2020 Conseillers présents : 15. Absents : 0. Excusé : 0. L'an deux mille vingt le 1er décembre les membres du Conseil municipal de la Commune.



REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 mai 2021

3 mai 2021 Conseillers en fonction : 15 ... Adoption du Compte-rendu du Conseil municipal du 6 avril 2021. ... DEPARTEMENT DU BAS-RHIN.