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Lors de sa réunion du 05 juin 2014 le Conseil Municipal

http://www.chalampe.fr/administration-communale/cr-conseil-municipal/cm-du-140605.pdf



Procès-verbal Conseil municipal du 16 juin 2014

16 juin 2014 Pour les élèves de l'enseignement public les prix de la restauration scolaire ne peuvent être supérieurs au coût par usager des charges ...



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24 juin 2014 Procès-verbal du conseil d'administration du 24 juin 2014 ... association avec trois établissements: Ecole Centrale Marseille ...



PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

18 juin 2014 Le procès-verbal du conseil municipal du 11 avril 2014 est adopté à ... subvention pour l'équipement numérique des écoles soit soumise au ...



Proces verbal des délibérations du Conseil Municipal du 20 juin 2014

20 juin 2014 du compte rendu d'information dressé par Monsieur le Maire sur les ... éducatives municipales proposé aux élèves des écoles élémentaires ...



CONSEIL DETABLISSEMENT DU 16 JUIN 2015

16 juin 2015 Monsieur le Proviseur demande s'il y'a des remarques sur le PV du 17 février 2015. Dans la partie relative au compte financier Monsieur Perpoil ...



MAIRIE DE BRY SUR MARNE – 94 - SEANCE DU CONSEIL

16 juin 2014 DU LUNDI 16 JUIN 2014 ... Le Conseil Municipal à l'unanimité



GENDARMERIE

7 juil. 2014 PROCES VERBAL SOMMAIRE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ... Observations sur le Procès Verbal de la réunion du 16 JUIN 2014 : Le PV est adopté à l' ...



Procès-verbal des délibérations Du Conseil Municipal ______

Procès-verbal des délibérations affiché le 20 juin 2014. L'an deux mille quatorze le 16 juin à 20 h 30 le Conseil Municipal de cette commune s'est réuni au 



Débat dorientation budgétaire 2009

30 juin 2014 Conseil Municipal du 30 juin 2014 – Procès-verbal. 3 / 57. DC.14.002 – Mission de contrôleur technique pour la construction d'une école de ...