15 oct 2020 VU la circulaire du 5 janvier 2018 relative à la représentation des ... VU le courriel de FO relatif au remplacement d'un membre en date du ...
15 dic 2014 SERVICES DE LA PREFECTURE ... VU la circulaire du 4 août 2014 relative à l'élection des représentants ... FO PREFECTURES FSMI FO : 1 siège.
30 ene 2018 Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs ... VU la demande émanant du syndicat FO PREFECTURES FSMI FO du 19 ...
4 nov 2021 Vu le décret n° 2011-184 du 15 février 2011 modifié relatif aux comités ... par courriel du 20 octobre 2021 de l'organisation syndicale FO ...
III) Raffermir les préfectures en tant que garantes des Dans le prolongement de la circulaire du 28 mai 2021 relative à l'amélioration.
9 feb 2022 2901-PREFECTURE DU FINISTERE / DIRECTION DE LA CITOYENNETE ET DE ... VU la circulaire du 21 novembre 2019 relative à la composition des ...
diverses dispositions relatives à la fonction publique ; service déconcentré de la préfecture et du secrétariat général ... pour le syndicat FO.
27 feb 2009 L'organisation de l'administration départementale au sens de la présente circulaire
1 abr 2021 représentant suppléant du syndicat FO au CT de la préfecture de ... VU la circulaire du 12 juin 2019 relative à la mise en œuvre de la ...
14 may 2014 interprofessionnel du 22 mars 2014 adopté par la CFDT