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par Pôle Emploi par le correspondant handicap Autre : Pièces obligatoires Justificatif attestant du handicap (voir liste dans la circulaire).
circulaire 2018-24
23 oct 2018 - soit de retenir de date à date la période de justification du handicap si elle est exprimée comme telle sur l'attestation (exemple : du 15 ...
ADMINISTRATION CANTONALE DES IMPÔTS Route de Berne 46
La personne contribuable doit être en mesure de fournir les justificatifs (certificats suivre un régime alimentaire ne constitue pas un handicap (voir ...
Circulaire du ministre de lIntérieur - Instruction relative aux
9 mar 2020 le formulaire de procuration destiné au maire de la commune sur la liste électorale de laquelle est inscrit le mandant ; l'attestation sur l' ...
Circulaire n° 4392 du 22/04/2013 - Rapport dinscription dans l
22 abr 2013 Voir dates figurant dans la circulaire ... justificatif (point 3) il peut également être accompagné d'une annexe à l'attestation.
mise en œuvre de lobligation vaccinale et du passe sanitaire dans
9 ago 2021 La liste des personnes concernées par l'obligation vaccinale est prévue ... Le justificatif attestant d'une contre-indication médicale à la ...
Circulaire 7968 du 15/02/2021 Covid-19: Extension du congé
15 feb 2021 du temps libre ou du centre d'accueil pour personnes handicapées de ... 4 Pour une liste exhaustive de ceux-ci voir le site de l'ONE ...
Réglementation dassurance chômage applicable au 1er octobre 2021
1 oct 2021 travaillés. 1 Voir circulaires Unédic n° 2020-06 et n° 2020-12. ... Justificatifs : Attestation de l'employeur Bulletin(s) de salaire.
1.Circulaire-PFP-2021.pdf
Il convient dès lors de demander aux parents le plus de documents probants possibles (décision de justice acte d'état civil
Circulaire du 6 août 2021 relative à la mise en œuvre des bourses
6 ago 2021 Elle établit une liste complémentaire des demandeurs susceptibles de se voir" attribuer une .bourse. Talents dans l'hypothèse oil des crédits ...
