25 juil. 2018 soumis aux obligations prévues par la directive sur les OGM. Néanmoins les organismes obtenus par des techniques de mutagenèse qui ont été.
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résultera à la fois des plantes génétiquement modifiées mais “ non-OGM ” car issues de techniques non incluses dans la définition actuelle
1 Définition des OGM à l'article 2 de la directive européenne 2001/18 qui réglemente les OGM. Les plantes OGM seraient-elles définitive-.
l'agencement du laboratoire (voir la définition ci-après) ; particuliers des OGM la définition des niveaux de confinement C1
1. ELEMENTS GENERAUX. 3. 1.1 Champ d'application. 3. 1.2 Termes et Définitions. 4. 2. MANAGEMENT DU RISQUE LIE AUX OGM. 5. 2.1 Analyse des risques intrants.
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10 juil. 2019 CONFINEE D'ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (OGM). I. Définitions générales. Les définitions suivantes ont été adoptées par le Comité ...
17 juil. 1978 animale l'information du consommateur sur la nature (OGM ou non) de ... reprises et a proposé différentes définitions du « sans OGM » ...
10 janv. 2000 Quelques éléments de définition. Les OGM sont des organismes plantes