The Download link is Generated: Download https://www.osce.org/files/f/documents/c/6/43000.pdf


ETAT DES LIEUX-DIAGNOSTIC SUR LEDUCATION DES ROM EN

réalisation d'un état des lieux sur le même sujet en Bulgarie Roumanie



CASE CONCERNING APPLICATION OF THE CONVENTION ON

26 Feb 2007 nom de l'Etat de la «République fédérale de Yougoslavie» était désormais. «Serbie-et-Monténégro». Le titre de l'affaire a été dûment modifié ...



CR 2006/38 International Court Cour internationale of Justice de

2 May 2006 Le Gouvernement de la Serbie-et-Monténégro est représenté par : ... communes des Slaves du Sud envers la création d'un Etat commun.



Greco Eval III Rep _2010_ 3F FINAL Serbie ETS173 PUBLIC

L'Union d'États de Serbie-Monténégro a adhéré au GRECO le 1er avril 2003. infractions d'entremise illicite ont donné lieu aux situations suivantes 1 :.



BHY CR 2006/36 (traduction) CR 2006/36 (translation) Vendredi 21

21 Apr 2006 secondly counsel for Serbia and Montenegro asserted that



Greco Eval III Rep _2010_ 7F FINAL Montenegro PF PUBLIC

L'Union d'États de Serbie-Monténégro a adhéré au GRECO le 1er avril 2003. A la suite du s'il y a lieu ou non de lever l'immunité de l'intéressé.



Greco Eval III Rep _2010_ 3F FINAL Serbie PF PUBLIC

L'Union d'Etats de Serbie-Monténégro a adhéré au GRECO le 1er avril 2003. A la suite du référendum organisé au Monténégro le 21 mai 2006 de la déclaration 



Léconomie serbe dans un contexte régional communautaire et

L'ÉCONOMIE EN SERBIE UN ÉTAT DES LIEUX. État des lieux de la recherche sur le sujet ... Depuis l'indépendance du Monténégro en 2006



Industries de défense et contrôle du commerce des armes en Serbie

6 Feb 2006 État des lieux ... Les autorités de Serbie-et-Monténégro ont pris conscience que la ... l'industrie de défense de Serbie-et-Monténégro.



439ème SEANCE PLENIERE DU CONSEIL

6 Mar 2003 Mise en place des institutions d'Etat en Serbie-Monténégro : Serbie-Monténégro Grèce-Union européenne d). Référendum devant avoir lieu le ...