I. Résolutions et décisions adoptées par la Conférence des États
Prie instamment les États parties de veiller à ce que les modalités de coopération internationale permettent la saisie et la confiscation d'avoirs pendant une
Suivi des décisions du Conseil dadministration
9 oct 2017 Mesures de suivi envisagées ou déjà prises. Prochain rapport au Conseil d'administration. Etat d'avancement. Toutes les décisions ont été ...
RAPPORT INTERIMAIRE SUR LES MESURES PRISES DANS LES
Présidents du Parlement européen (lors de sa réunion du 11 juin 2020) après mesures prises par les États membres de l'UE à la suite de la crise de la ...
G20 - Déclaration des chefs dÉtat et de gouvernement
2 abr 2009 Nous chefs d'État et de gouvernement du G20
REGLES DE PROCEDURE DE LORGANISATION POUR LA
1 nov 2006 Le Conseil ministériel exécute les tâches définies et les décisions prises par les chefs d'Etat ou de gouvernement. Les Etats participants ...
Syndicats et dialogue social: situation actuelle et perspectives davenir
eux et participent à la prise de décision permettent de créer un contexte cuter de questions de travail lors de la réunion.
Règlement intérieur
28 nov 2019 Article 9 : prise de dÉcision. 1. Les décisions du Conseil de fondation sont généralement prises lors d'une réunion en.
ICCAT-SALIDA 2022-04-04 S22-01969
22 abr 2022 RÉUNION 2022 D'ÉVALUATION DU STOCK DE THON ROUGE DE L'ATLANTIQUE EST ... en fonction des décisions qui seront prises lors de la réunion de ...
REGLEMENT INTERIEUR DE MISE EN {EUVRE DU PROGRAMME
l'Etat. Le Comité pouITa nommer d'autres observateurs chargés d'assister décisions prises lors des réunions. ... Prendre toute autre décision utile.
Questions de prise de décisions et de procédure sur le système virtuel
7 nov 2020 En tout état de cause aucune décision n'est prise par vote à main levée ou ... Comme lors d'une réunion physique
