RAPPORT PUBLIC SUR LES VIOLATIONS DES DROITS DE L
05-Aug-2021 APPR-RCA Accord Politique pour la Paix et la Réconciliation en République centrafricaine. ASPE. Autorité Sous-Préfectorale des Elections.
commissions denquête et missions détablissement des faits sur le
05-May-1999 et enquêtes relatives aux droits de l'homme et au droit ... Le rapport final sur la Libye (2011) stipule : « La Commission souligne que le ...
MANUEL SUR LES ENQUÊTES DE CORRUPTION
Instrument global de lutte contre la corruption unique au monde elle vise un large éventail d'infractions de corruption et fournit des normes internationales
CANADA
20-Sept-2021 Rapport final de l'Équipe d'experts électoraux du BIDDH1 ... scrutin et environ 166 000 membres du personnel électoral.
Groupe de travail sur la modernisation relative aux marchés
22-Jan-2021 De plus le cadre réglementaire des marchés financiers de l'Ontario doit être modernisé afin de favoriser l'incubation d'entreprises novatrices
BURKINA FASO
29-Nov-2015 Rapport final – Elections présidentielle et législatives – 29 novembre 2015 ... commission d'enquête pour « situer les responsabilités ».
Les droits fondamentaux des personnes âgées accueillies
15-Feb-2021 du temps des personnels. introduction ... libertés des résidents en EHPAD concernant ... l'établissement et coordonne le travail d'équipe.
RAPPORT du Groupe denquête indépendant concernant les
15-Apr-2018 rapport final ou au plus tard le 31 décembre 2017. ... Le Groupe d'enquête exprime aussi sa gratitude pour le travail des techniciens
Le guide du Maire
08-May-2020 listes électorales et sur les radiations des électeurs n'ayant plus d'attache avec la commune. La commission de contrôle a pour mission de ...
Institutions nationales pour les droits de lhomme — Historique
18-Dec-2008 Les cotes des documents de l'Organisation des Nations Unies se composent de lettres majuscules et de chiffres. La simple mention d'une cote dans ...
