La Loi HPST à LhôpitaL LES CLÉS POUR COMPRENDRE
La loi « Hôpital Patients
Paris le 21 juillet 2009 Le ministre de la culture et de la
21 juil. 2009 Paris le 21 juillet 2009. Le ministre de la culture et de la communication ... Jusqu'au vote de la loi du 15 juillet 2008 sur les archives.
Proposition de prsentation des documents de recommandations et
4 févr. 2012 Réponse à la saisine du 6 février 2013 en application de l'article 53 de la loi du 21 juillet 2009. HAS / Direction de l'évaluation médicale ...
Avis relatif à la mise en oeuvre de léducation thérapeutique du
12 oct. 2015 depuis la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires (HPST).
Alcool synthèse mesures loi HPST du 25082009
Mesures sur l'alcool de la loi HPST pour diffusion version du 25/08/2009. 1. Les dix mesures sur l'alcool de loi n°2009-879 du 21 juillet 2009.
N° 58 Journal Officiel de la République Tunisienne — 21 juillet 2009
21 juil. 2009 Loi n° 2009-49 du 20 juillet 2009 relative aux aires marines et côtières protégées (1). Au nom du peuple
SOLIDARITÉS
8 sept. 2009 Circulaire DGAS/SD5D no 2009-226 du 21 juillet 2009 relative à la mise en œuvre du taux réduit de. TVA prévu par l'article 45 de la loi no ...
Extrait de la Loi HPST du 21 juillet 2009
21 juil. 2009 LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et ... du Conseil constitutionnel n° 2009-5 84 DC du 16 juillet 2009 ;.
Les protocoles de coopération
L'article 51 de la loi HPST du 21 juillet 2009 permet la mise en place à titre dérogatoire et à l'initiative des professionnels sur.
Référentiel concernant lévaluation du risque de chutes chez le sujet
Réponse à la saisine du 3 juillet 2012 en application de l'article 53 de la loi du 21 juillet 2009. HAS / Direction de l'évaluation médicale économique et
LOI n° 2009- patients à la santé et aux territoires (1)
LOI LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients à la santé et aux territoires (1) NOR: SASX0822640L Version consolidée au 15 janvier 2013 L’Assemblée nationale et le Sénat ont adopté Vu la décision du Conseil constitutionnel n° 2009-584 DC du 16 juillet 2009 ;
LOIS - reseau-lspsorg
22 juillet 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 1 sur 91 « – pour tenir compte du cas particulier des établissements situés dans les zones de faible densité démographique zones de revitalisation rurale ou zones de montagne
Quelle est la version initiale de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 ?
Version initiale LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires Naviguer dans le sommaire DéplierTITRE IER : MODERNISATION DES ETABLISSEMENTS DE SANTE (Articles 1 à 35) DéplierCHAPITRE IER : MISSIONS DES ETABLISSEMENTS DE SANTE (Articles 1 à 7) Article 1
Quand a été promulguée la loi de santé ?
La loi a été promulguée le 21 juillet 2009. Elle a été publiée au Journal officiel du 22 juillet 2009. La loi affiche l'ambition de réorganiser et de moderniser l'ensemble du système de santé.
Quels sont les objectifs de la loi sur l'alcool ?
Concernant la politique de santé publique et de prévention, la loi prévoit notamment l'interdiction de la vente d'alcool aux mineurs ainsi que celle des cigarettes aromatisées. De plus, elle prévoit la mise en place de dispositifs pour développer l'éducation thérapeutique des patients.
Quels sont les 4 titres de la loi de santé ?
Elle a été promulguée le 21 juillet 2009 et publié au Journal Officiel du 22 juillet. Elle comporte 4 titres : – l’organisation territoriale du système de santé (création des ARS, politique régionale de santé, systèmes d’information …)
