LISTE DES RESPONSABLES DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES. (Mise à jour au 15 juin 2020). Dernier arrêté en vigueur – 22 octobre 2019. Le Président du
9 sept. 2017 d'organisation des services du Département des Alpes-Maritimes. Le Président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes. Vu le code général ...
11 août 2023 ... organisation territorialisée du Département en matière d ... Le Département des Alpes Maritimes est le responsable de traitement de ces données.
19 oct. 2015 Les territoires de PDSA et leur couverture : Le département des Alpes Maritimes est divisé en 25 territoires de PDSA (dont 1 secteur.
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Les dispositions spécifiques du département des Alpes-. Maritimes comptent près de 80 plans regroupés en 6 catégories de risques (naturel industriel
10 sept. 2021 mois à 12h15 dans les Alpes-Maritimes
22 juin 2017 Schéma domlçillation des Alpes-Maritimes -31 mal 2017. Page 13. domiciliation mais il est très représentatif et confirme que le service de ...
31 janv. 2022 Le Département des Alpes Maritimes chef de file de la protection de l'enfance
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(Mise à jour au 15 juin 2020). Dernier arrêté en vigueur – 22 octobre 2019. Le Président du Conseil départemental des Alpes-Maritimes.
1 févr. 2019 territorial en service détaché directeur général adjoint pour le ... DU DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES N° 2 DU 15 JANVIER 2019.
15 nov. 2019 Département des Alpes-Maritimes. ARRÊTÉ N° DRH/2019/0805 du 24 octobre 2019 donnant délégation de signature à Grégory. DELAFOSSE directeur ...
2 mai 2019 Le préfet du département des Alpes-Maritimes ... Le présent agrément prend effet le 15 avril 2019. Il est délivré pour une durée de cinq ...
DES EVOLUTIONS DIFFERENCIEES : LE VAR RATTRAPE LES ALPES MARITIMES . départements (Alpes de Haute-Provence et Hautes Alpes) connaîtront une augmentation ...
31 mai 2022 Agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur ... Directeur : Vincent LASSALLE ... DÉPARTEMENT APPUI STRATÉGIQUE AUX MÉTIERS ...
30 janv. 2015 dans le département des Alpes-Maritimes ... VU l'arrêté préfectoral du 15 janvier 1952 relatif à l'obligation d'affichage du panonceau ...
19 mars 2020 Département des Alpes-Maritimes. 2021-2025. 10 décembre 2020 ... 15. 1.3.2.5 Animation Régionale du Processus d'écriture des PTSM .
9 sept. 2017 ARRETE portant désignation du représentant du Président du Conseil Départemental des Alpes-Maritimes pour siéger au sein de la commission ...
En Provence-Alpes-Côte d'Azur le groupe EDF est présent du département des Alpes-Maritimes