LISTE DES SERVICES LOCAUX DU DOMAINE (SLD)
ddfip01.pgp.domaine@dgfip.finances.gouv.fr 38 boulevard Baptiste Bonnet 13285 MARSEILLE Cedex ... 10 avenue Pierre-Mendès France 67300 SCHILTIGHEIM.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2017-058 PUBLIÉ
23 mars 2017 13357 MARSEILLE CEDEX 20. POLE GESTION PUBLIQUE. DIVISION FRANCE DOMAINE. GESTION DU DOMAINE DE L'ETAT. 52 rue Liandier. 13008 MARSEILLE.
Les évaluations du DOMAINE au service des collectivités publiques
29 juin 2020 Les évaluations du DOMAINE au service des collectivités publiques ... Marseille : ddfip13... Avignon : ddfip84... Macon : ... Fort-de-France.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LETAT
7 déc. 2010 pharmacie mutualiste située à MARSEILLE (13001) 28 allées Gambetta ; ... Procurations spéciales de la Division France DOMAINE.
Château Valmante Marseille (13)
DOMAINE BASTIDAIRE. Construit en 1855 par Joseph Granval "le roi du sucre"
Poste de gestionnaire au service local du domaine et/ou au pole de
52 rue Liandier 13008 Marseille. Description de l'employeur : La Division France Domaine est un service en charge de la gestion du patrimoine de.
Constitution à titre onéreux dune servitude de passage en tréfonds
10 avr. 2015 5760€ conformément à l'évaluation de France Domaine. III - CONDITIONS GENERALES. ARTICLE 3-1. La Communauté Urbaine Marseille Provence ...
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24 juin 2019 soutènement pris en la personne de France Domaine - Direction régionale des finances publiques. Ville de Marseille 2 quai du Port - 13233 ...
URB - Délibérations Métropole Aix Marseille Provence
12 déc. 2017 conformément à l'avis de France Domaine. Il convient que le Bureau de la Métropole approuve le protocole foncier déterminant les conditions ...
Acquisition dun terrain sur le Parc dActivités Euroflory à Berre l
15 déc. 2016 ~3357 MARSEILLE CEDEX 20 ... IDivision France Domaine ... Projet de cession à la Métropole AIX-MARSEILLE PROVENCE de diverses parcelles.
