22?/03?/2001 des travailleurs en cas de transfert d'entreprises d'établissements ou de parties ... communautaire des modifications des structures des.
06?/05?/2009 concernant l'institution d'un comité d'entreprise européen ou d'une procédure dans les entreprises de dimension communautaire et les groupes ...
RÈGLEMENT (CE) No 139/2004 DU CONSEIL du 20 janvier 2004 relatif au contrôle des concentrations entre entreprises. («le règlement CE sur les concentrations»).
Riche de plus de 15 ans d'expérience réussie dans les métiers du conseil et des nouvelles technologies AECIS est la 1ère entreprise communautaire de
25?/09?/2012 membres du bureau de la CCBNM le maître d'œuvre et l'entreprise concernée. Le Conseil communautaire approuve à l'unanimité le choix de ...
03?/03?/2022 CCGA - Conseil communautaire du 03.03.2022 ... matière d'immobilier d'entreprise au département de l'Ardèche.
29?/12?/2000 L'importance des entreprises et de l'esprit d'entreprise dans la poursuite des objectifs communautaires et les.
RÈGLEMENT (CE) No 139/2004 DU CONSEIL du 20 janvier 2004 relatif au contrôle des concentrations entre entreprises. («le règlement CE sur les concentrations»).
01?/01?/2020 Conseil Communautaire de la Communauté de Communes ... avec l'entreprise Octopus Films SAS pour un montant de 4 435 .20 € HT.
à l'entreprise CHARPENTIERS DU MASSIF SARL pur un montant de 12 961