17 mai 2007 Décret n° 2-06-656 du 24 rabii I 1428 (13 avril 2007) relatif à ... Les hôpitaux sont créés par arrêté du ministre de la santé par référence.
Cet arrêté vient en application du Décret N° 2-06-656 du. 24 Rabii 1er 1428 (13 Avril 2007) relatif à l'organisation hospitalière notamment ses articles 10
28 mars 2011 (6 juillet 2010) portant règlement intérieur des hôpitaux. LA MINISTRE DE LA SANTË. Vu le décret n° 2-06-656 du 24 rabii 1er 1428 (13 avril ...
MINISTERE DE LA SANTE. Décret nƒ 2Y06Y656 du 24 rabii I 1428 (13 avril 2007) relatif à l?organisation hospitalière. BBBBBBBBBB. LE PREMIER MINISTRE.
ministère de la santé. LA MINISTRE DE LA SANTE. Vu le décret n° 2-06-656 du 24 rabii I 1428 (13 avril 2007) relatif à l'organisation hospitalière
- Sont abrogées les dispositions du décret n° 2-06-656 du 24 rabii I 1428 (13 avril 2007) relatif à l'organisation hospitalière contraires à celles prévues par
L'article N°8 du Décret n° 2-06-656 du 24 rabii I 1428 (13 avril 2007) relatif à l'organisation hospitalière stipule que : « Chaque centre hospitalier doit
19 juil. 2006 ... décret n° 2-06-656 du 24 Rabii 1er 1428 (13 avril 2007) relatif à ... nommés par le ministre de la santé sur proposition du directeur.
n°34-09 relative au système de santé et à l'offre de soins. budgets programmes prévus par l'article 9 du décret n°2-06-656 du 24 rabii al aoual 1428 (13.
Système de santé et offre de soins. Décret n° 2-14-562 du 7 chaoual 1436 (24 juillet 2015) pris pour l'application de la loi-cadre n° 34-09.