IUT Brive GEA S1 – 712-Activités courantes : La TVA et ses traitements comptables - Daniel Antraigue - Page n° 1 / 27. LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE
Cession de monnaies virtuelles : faits générateurs de l'impôt. 30. 2.3. Taxe sur la valeur ajoutée des monnaies virtuelles. 36. 2.3.1. Régime de TVA dans
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17 déc. 2020 de l'Union applicables dans le domaine de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) pour les biens. La présente annule et remplace la note aux ...
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28 nov. 2006 moyen d'un système de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ... simplification garantissant un traitement équivalent dans.
27 juin 2013 – enfin le traitement accordé aux loyers est déterminant dans la mesure des effets redistributifs de la TVA. Selon notamment que les loyers ...
15 mars 2011 de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) qui dans certains cas
28 nov. 2006 moyen d'un système de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ... traitement fiscal le plus approprié pour les livraisons d'or d'investissement.