SOMMAIRE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES. Recueil n° 45 - Publié le 8 octobre 2015. SOMMAIRE. Année. Intitulé Acte.
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3 ???. 2015 ?. Arrêté du 23 novembre 2015 portant habilitation dans le domaine funéraire Sarl Pompes Funèbres 64 à Anglet n° 14-64-1-138.
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17 ????. 2015 ?. 31/07/2015 Jean-Baptiste PEYRAT Directeur de Cabinet ... demande la délibération du conseil communautaire du 27 octobre 2014 sollicitant le.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
2 ???. 2015 ?. 24/06/2015. Christine LAMUGUE. 2015. 176. 002. Préfecture. Cabinet. SIDPC. Arrêté. 25/06/2015. Jean-Baptiste PEYRAT Directeur de cabinet.
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
11 ???. 2015 ?. Autorisation de circuler sur la plage Commune d'Anglet ... Cabinet. SIDPC. Arrêté. 03/06/2015. Pierre-André DURAND Préfet. 2015.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
4 ???. 2015 ?. 2015. 148. 028. FORME DE PRISE EN CHARGE SP / E.D.. ARS. DT 64. PSPE. ARRETE. 28/05/2015. Jean-Baptiste PEYRAT DIRECTEUR DE CABINET. 2015.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
26 ??? 2016 ?. Arrêté modifiant l'arrêté préfectoral n°06-71 du 21 novembre 2006 ... la Société Autoroutes du Sud de la France (district sud atlantique).
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques Recueil des Actes
13 ???. 2015 ?. bailleurs sociaux arrêté 24/07/15. François BAYROU et. Pierre-André DURAND le Président de la CDA Pau. Pyrénées et le Préfet. 13/08/15. 2015.
ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE
2 ???. 2012 ?. sur l'établissement et la communication de données statistiques . ... Le Comité à sa première réunion suivant l'entrée en vigueur du ...
