de Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées à examiner dans le cadre des avis des chambres régionales des comptes (maîtrise de la masse.
4 mai 2012 Chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon ... Par lettre recommandée avec avis de réception en date du 18 août
2 mars 1982 En effet dans le cas où par exemple un avis négatif suite à la demande d'inscription d'une dépense obligatoire émis par la. CRC en contrôle ...
2 mars 1982 En effet dans le cas où par exemple un avis négatif suite à la demande d'inscription d'une dépense obligatoire émis par la. CRC en contrôle ...
5 avr. 2013 La chambre régionale des comptes de Languedoc-Roussillon est compétente pour juger les comptes en premier ressort et examiner la gestion du ...
29 juil. 2016 ... président de la chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussillon ... Vu les propositions et avis du premier président de la cour ...
31 janv. 2017 ... président de la chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussillon ... Vu les propositions et avis du premier président de la cour ...
13 févr. 2014 AVIS. La Chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur. VU le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ;.
31 janv. 2017 ... président de la chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussillon ... Vu les propositions et avis du premier président de la cour ...
M. Philippe Mandon. Premier conseiller à la Chambre régionale des comptes du Languedoc-Roussillon. 50 avenue des Etats du Languedoc. 34064 Montpellier cedex.