Erratum infolettre no 188 : codes de facturation en radiologie
30 nov. 2021 Contrairement à ce qui a été annoncé au dernier paragraphe de la section 1.1 Instructions de facturation – Facture de.
Erratum – Instruction concernant la fermeture dun code de catégorie
19 déc. 2019 Contrairement à ce qui a été mentionné dans l'infolettre 136 du 14 août 2019 si un code de catégorie de problèmes de santé doit être fermé ...
Erratum et ajout dinformation – Infolettre 255 – Modification 91 à l
20 déc. 2019 Formulaire à utiliser pour les frais de déplacement – Autres modes que la rémunération à l'acte ou mixte. Contrairement à ce qui a été ...
Erratum infolettre 146 : Plafonnements des gains de pratique en
4 oct. 2021 Contrairement à ce qui a été annoncé à la section 6.2 Limitations aux conditions de facturation – Rémunération à l'acte de l'infolettre 146 ...
Erratum à « Bénéfices de la réduction de la consommation dalcool
Erratum to ''Benefits in reducing alcohol consumption: Contrairement à ce qui a été indiqué les auteurs P. Bendimérad et L. Blecha ont omis de ...
Erratum – Infolettre 285 : Modification de la date pour facturer
28 mars 2022 Erratum – Infolettre 285 : Modification de la date pour facturer certains services liés à la COVID-19. Contrairement à ce qui est indiqué ...
Non corrigé Uncorrected
15 oct. 2012 cher - Jean Salmon donc vous a dit
Non corrigé Uncorrected
8 oct. 2012 Les Parties ont ensuite fait savoir à la Cour qu'elles estimaient que la présentation de nouvelles pièces de procédure écrite n'était pas ...
Non corrigé Uncorrected
8 oct. 2012 Les Parties ont ensuite fait savoir à la Cour qu'elles estimaient que la présentation de nouvelles pièces de procédure écrite n'était pas ...
MÉMOIRE DU - COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE CONTRE
20 janv. 2012 Comme ceci a été souligné dans l'introduction au présent contre- mémoire. 49. le Niger dit accepter que l'Erratum du 5 octobre 1927 à ...
