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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 40 du

23 janv. 2017 Le personnel militaire est l'ensemble du personnel relevant du statut général des militaires détaillé au Livre premier. de la partie ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n° 37 du 13 mai 2022. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT. Texte 2. INSTRUCTION N° 402241/ARM/DC 



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

Édition Chronologique n° 145 du 2 septembre 2019. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT. Texte 7 approuvé par le chef d'état-major de la marine.



BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°26 du

11 juil. 2008 INSTRUCTION N° 278/DEF/EMAT/SOUT/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG relative à l'habillement dans l'armée de terre. Du 16 octobre 2007. NOR D E F T 0 7 5 3 ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 25 du

7 juin 2013 ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 5491/DEF/EMA/RH/PRH relative à la notation des officiers d' ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°46 du

5 déc. 2008 BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES. Edition Chronologique n°46 du 5 décembre 2008. PARTIE PERMANENTE. Etat-Major des Armées (EMA). Texte n°4.



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

Édition Chronologique n° 108 du 2 juillet 2019. TEXTE du chef d'état-major des armées et des chefs d'état-major d'armée (JO n° 0231 du 6 octobre 2009.



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

Édition Chronologique n° 2 du 7 janvier 2022. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT. Texte 8. ARRÊTÉ chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de l'air. 2.



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 14 du

21 mars 2014 PARTIE PERMANENTE. Marine nationale. Texte 6. INSTRUCTION N° 34/DEF/DPMM/SDG relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°36 du

25 avr. 2016 Référence de publication : BOC n° 36 du 5 août 2016 texte 2. ... La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.