23 janv. 2017 Le personnel militaire est l'ensemble du personnel relevant du statut général des militaires détaillé au Livre premier. de la partie ...
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n° 37 du 13 mai 2022. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT. Texte 2. INSTRUCTION N° 402241/ARM/DC
Édition Chronologique n° 145 du 2 septembre 2019. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT. Texte 7 approuvé par le chef d'état-major de la marine.
11 juil. 2008 INSTRUCTION N° 278/DEF/EMAT/SOUT/ASH - DEF/DCCAT/LOG/REG relative à l'habillement dans l'armée de terre. Du 16 octobre 2007. NOR D E F T 0 7 5 3 ...
7 juin 2013 ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : bureau « politique des ressources humaines ». INSTRUCTION N° 5491/DEF/EMA/RH/PRH relative à la notation des officiers d' ...
5 déc. 2008 BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES. Edition Chronologique n°46 du 5 décembre 2008. PARTIE PERMANENTE. Etat-Major des Armées (EMA). Texte n°4.
Édition Chronologique n° 108 du 2 juillet 2019. TEXTE du chef d'état-major des armées et des chefs d'état-major d'armée (JO n° 0231 du 6 octobre 2009.
Édition Chronologique n° 2 du 7 janvier 2022. TEXTE RÉGLEMENTAIRE PERMANENT. Texte 8. ARRÊTÉ chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de l'air. 2.
21 mars 2014 PARTIE PERMANENTE. Marine nationale. Texte 6. INSTRUCTION N° 34/DEF/DPMM/SDG relative à la cessation de l'état militaire du personnel de la ...
25 avr. 2016 Référence de publication : BOC n° 36 du 5 août 2016 texte 2. ... La présente instruction sera publiée au Bulletin officiel des armées.