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Papeete le 29 juillet 2015 annulant l'élection de ce dernier en qualité de conseiller municipal et de maire. Le Haut-commissaire de la République en ...
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU
SÉANCE DU 29 JUILLET 2015. L'an deux mille quinze le 29 juillet
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 AOUT
25 ago 2015 LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE des décisions municipales relatées ... DECISION MUNICIPALE N°45/2015 du 29 juillet 2015 : contrat de ...
Numéro 29 Juillet 2015
9 sept 2020 Mes chers ami(e)s mon conseil municipal se joint à moi pour vous souhaiter une bonne lecture de cette 29 ème édition du P'tit Roppois et ...
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6 dic 2015 Bulletin municipal - p15 n°29 Juillet 2015 le vignoble. Conseil municipal des jeunes. 19 jeunes d'Ammerschwihr ont été élus le 13 mars ...
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29 jul 2015 Proposition du Conseil administratif du 29 juillet 2015 en vue de ... les conseillères municipales Messieurs les conseillers municipaux
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APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2015 Le Conseil Municipal a nommé Madame Catherine VAN DE VYVERE pour remplir les ...
PROCES VERBAL AU conseil municipal 10 07 2015 affichage
délibérations du conseil municipal du 10 juillet 2015. 1. Approbation du procès-verbal du 29 mai 2015. Remarque de Irina GASSER : rajouter le nom de famille
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22 sept 2015 Plan localisé de quartier 29'832 «Forêt». PR-1131 ... PLQ 29'832 - Forêt. Initiative municipale ... du 5 juin au 5 juillet 2015 ...
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUILLET 2020 COMPTE RENDU
29 jul 2020 L'an deux mille vingt le vingt-neuf juillet à dix-neuf heures et deux minutes
