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TITRE I : Constitution Objet

Durée TITRE II



STATUTS ASSOCIATION ARTYARD Constitution-objet-siège social

Constitution-objet-siège social-durée. ARTICLE 1 : Constitution et dénomination. Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie 



ARTICLE 1 : Constitution et dénomination

CONSTITUTION – OBJET DE L'ASSOCIATION - SIEGE SOCIAL -. DUREE. ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION. Il est créé conformément à la loi du 1er Juillet 



STATUTS TITRE 1 Constitution - Objet - Siège social - Durée Article

Le siège social est fixé à: 49100 ANGERS. H pourra être transféré par simple décision du Conseil d'administration; la ratification par l'assemblée générale sera 



STATUTS CHAPITRE I – FORME - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE

CHAPITRE I – FORME - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUREE - MEMBRES. Article 1. FORME – DENOMINATION. La société a la forme juridique d'une société 



TITRE 1 - FORME - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE

TITRE 1 - FORME - OBJET - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - DUREE. Article 1– Forme. Il est formé une Société Civile de Placement Immobilier à capital fixe 



STATUTS de lASSOCIATION TITRE I. PRÉAMBULE

Le siège social est fixé à : La durée de l'association est illimitée. TITRE II. ... structurelles et cohérente de l'objet associatif : - Didier Gaugler.



CODE DES SOCIETES COMMERCIALES - Tunis

La forme la durée



Comité Départemental (insérez le nom du département ou du

Titre I : Constitution Siège social



DISTRICT 1700 DU ROTARY INTERNATIONAL S T A T U T S

TITRE I - CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE. Article 1 : Constitution et dénomination. Il est formé par tous les Clubs Rotary du District 1700 du