GUIDE DE LEPARGNE SALARIALE
n'a été adressée à l'employeur. En sus l'obligation faite aux nouveaux accords de participation de s'adosser à un plan d'épargne d'entreprise a permis
TEXTE INTÉGRAL
13 août 2022 Délégués du personnel - Comité d'entreprise - CHSCT ... Avenant n° 29 du 2 juillet 2012 relatif à l'outillage.
CIMA - Code des assurances mis a jour 2012 (www.droit-afrique.com)
NB 3 - Circulaire n°00004/CIMA/CRCA/PDT/2011 du 22 juillet 2011 relative au En cas de faillite d'une entreprise d'assurance les contrats qu'elle ...
BILAN SOCIAL 2020 Safran SA
dans un accord d'entreprise en date du 2 avril 2019. De 50 à 54 ans ... Avenant n°11 à l'accord relatif au Plan d'Epargne Groupe Safran signé le 20 mars ...
TEXTE INTÉGRAL
22 août 2022 Convention collective nationale du notariat du 8 juin 2001 ... Avenant n° 1 du 16 décembre 2004 relatif au plan d'épargne interentreprises.
CIMA - Code des assurances (www.droit-afrique.com)
La proposition d'assurance n'engage ni l'assuré ni l'assureur ; seule la police ou Titre 2 - Règles relatives aux assurances de dommages non-maritimes.
COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS A PREDOMINANCE
30 août 2022 Changement d'organisme assureur par une entreprise ... Avenant n° 18 du 2 octobre 2007 relatif à l'épargne salariale (annexe VI).
BILAN SOCIAL 2018 SAFRAN
300 salariés d'élaborer chaque année un bilan social pour chaque Avenant n°9 à l'accord relatif au Plan d'Epargne Groupe Safran signé le 2 février 2017 ...
SOLIDARITÉS
d) Avenant no 04-2009 à la convention nationale du travail secteurs sanitaire Accord d'entreprise en date du 15 janvier 2009 relatif à la gestion ...
Congo - Code du travail.pdf
15 mars 1975 Le report de ce terme doit faire l'objet d'un avenant. Art.33.- (loi n°22/88) Tout contrat de travail passé avec un Congolais et impliquant sa ...
