missionarchives@cdg34.fr. Sommaire. I. Collectivités et documents concernés. II. Présentation des registres : simplification des démarches administratives.
La liste est dressée par l'autorité territoriale (le Président du CDG lorsque le CST est placé auprès du Centre) avec pour date de référence celle du scrutin.
La procédure mise à votre disposition pour le téléchargement des pièces justificatives par voie dématérialisée nécessite obligatoirement la possibilité de
Sep 25 2020 CDG 34/PÔLE CARRIERES/LDG en matière de promotion interne ... Les LDG permettant de dresser les listes d'aptitude pour la promotion interne
Ces termes sont utilisés dans la présente liste des pièces justificatives dans (2) Ces pièces sont à fournir par le bénéficiaire du paiement et non par ...
Apr 9 2014 du règlement des concours et des examens professionnels du CDG 34 ... Dans ce cas
Jan 19 2004 - Plan (type carte routière) indiquant lieux de travail / domicile / accident. ?. Pièce supplémentaire à joindre pour les accidents de trajet ...
Jul 29 2014 une liste établie par arrêté interministériel ; cet arrêté ... Article 5 : Lesdossiers comprendront OBLIGATOIREMENT les pièces suivantes :.
ANNEXE 2 : Arrêté du 14 mars 1986 modifié relatif à la liste des maladies donnant droit à Les pièces à fournir (les documents devront être agrafés).
L'employeur constitue un dossier en ayant indiqué préalablement à l'agent les pièces à fournir. Il rassemble les pièces complémentaires qui lui serviront à
Pièces à fournir pour une PREMIERE INSCRIPTION (originaux et photocopies) L’originalet la photocopiede la carte nationale d’identité française ou du passeport ou du titre de séjour 1 photo d'identité (format 25 x 35) OBLIGATOIRE POUR LES NOUVEAUX ETUDIANTS Pour un étudiant mineur
PIECES A FOURNIR Article 2-1 Fonctionnaire titulaire ou stagiaire appartenant à un corps de catégorie A Copie de l’arrêté de dernière position dans le corps Copie des contrats (si déjà ATER auparavant) Demande de détachement (Annexe 2) Si demande de prolongation au-delà de 3 ans pour 1 an supplémentaire :
Pièces à fournir pour une PREMIERE INSCRIPTION (originaux et photocopies) L’ original et la photocopie de la arte nationale d’identité françaiseou du passeport ou du titre de séjour 1 photo d'identité (format 25 x 35) OBLIGATOIRE POUR LES NOUVEAUX ETUDIANTS
LISTE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES à fournir obligatoirement pour l’instruction de la demande de logement locatif social (Article R 441-2-4 du code de la construction et de l’habitation) Pièce d’identité (carte nationale d’identité passeport) pour chacune des personnes majeures à