PROCES VERBAL DU CM DU 19 MAI 2014
Ville de Montataire – Direction générale des services – Conseil municipal du 19 mai 2014 – Procès Verbal. 1. ORDRE DU JOUR. DIRECTION GENERALE.
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2014 PROCES-VERBAL Lan
séance du Conseil municipal du 19 mai 2014 ouverte. Il salue au nom du Conseil municipal
Procès verbal conseil darrondissement du 19 mai 2014
05/19/2014 Il rappelle l'article L.2121-8 du Code Général des Collectivités Territoriales indiquant que le Conseil municipal doit établir son règlement ...
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conseiller municipal de mars 1989 à juin 1995 de maire de juin 1995 à septembre 2012 des dossiers depuis le dernier Conseil Municipal du 19 mai 2014.
2014.05.19 Compte-rendu
05/19/2014 Conseil Municipal du 19 mai 2014. L'an deux mille quatorze le dix neuf mai
ANNEXE BILAN ACQUISITIONS-CESSIONS
05/15/2014 S : 105 m². DELAGE. Délibération du Conseil. Municipal n° 13 du. 19 mai 2014. Incorporation voirie communale Gratuit valeur estimée à 155 €.
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05/19/2014 COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2014. L'an deux mille quatorze le lundi 19 mai
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 26 mai 2014 à
05/26/2014 M. Jean-Claude GUIBAL Député Maire
Conseil de l?Université Tous Ages ? Université Lumière Lyon 2
05/26/2014 DATE DE CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL : 20 MAI 2014 ... Vu le rapport en date du 19 mai 2014 par lequel M. le Maire expose ce qui suit :.
Mairie de SAINT- SAVOURNIN
12/19/2019 reçue du conseil municipal par délibération du 19 mai 2014 à savoir : OBJET. DUREE. TARIF. Convention de prestation de service –.
