CONSEIL MUNICIPAL 20 JANVIER 2015. PRÉSENTS : Le conseil municipal donne acte à M. le Maire de la communication des décisions n°2014/175 du.
3 feb 2015 Décisions du maire prises en janvier 2015 en application de l'article L2122-22 du ... Le compte administratif est le relevé des opérations.
5 feb 2015 janvier 2015 s'est réuni à la Mairie en séance publique sous la ... pas en fixer la durée ; cela relève du pouvoir de police du maire.
Daniel Paccoud rappelle les principales décisions prises lors du Conseil municipal du mardi 20 janvier 2015 et demande aux membres du Conseil s'ils approuvent
20 mag 2015 REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MAI 2015. RELEVE DE DECISIONS. Le 20 mai 2015 à 18 heures 30
21 apr 2015 Epub du. 20 mars 2014 [consulté le 5 février 2015]. Disponible en anglais sur : http://www.ncbi.nlm.nih.gov/pubmed/24652231. Page 18. CD54/10 ...
COMPTE-RENDU DU. CONSEIL MUNICIPAL du lundi 19 janvier 2015 à 20 h. L'an deux mille quinze le dix-neuf janvier à vingt heures
1 gen 2015 janvier au 31 décembre 2015 ... Autorité des décisions du Conseil constitutionnel . ... 19 JORF n°0067 du 20 mars 2015 page 5183
Conseil Municipal du 20 janvier 2020. Publication de la séance du Relevé des décisions prises en application des délégations du Conseil Municipal :.
Renseignements : service vie des quartiers – Mairie d'Albi – 16 rue de Conseil de quartier Cantepau / Compte-rendu de réunion du mardi 20 janvier 2015.