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29 juil. 2016 gème REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 29 JUILLET 2016. Ordre du jour : 1. Point n°1: arrêt du Plan Local d'Urbanisme de la commune de ...
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29 juil. 2016 Direction des Assemblées - Bureau du Conseil Municipal ... CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 29 JUILLET 2016 ... 29 JUILLET 2016. ORDRE DU JOUR.
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ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
9 oct. 2016 5/ ALSH DE JUILLET 2016 : MODALITES DE REMUNERATION DE LA ... ses portes du Jeudi 07 juillet au Vendredi 29 juillet 2016 inclus soit 3.
RP 29 juillet 2016 - Mayotte
29 juil. 2016 A l'ordre du jour on devait parler du financement ... Au regard du budget primitif 2016 du conseil départemental
COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS
29 juil. 2016 L'an deux mille seize le vendredi 29 juillet à 20h
COMPTE RENDU CM 29 juillet 2016
29 juil. 2016 Avant d'aborder l'ordre du jour je tenais à vous faire part de mon ... Le Conseil Municipal approuve
Houlgate
23 sept. 2016 ORDRE DU JOUR. 1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DE CONSEIL DU 18 JUILLET 2016. Monsieur le Maire soumet à approbation le ...
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14 oct. 2015 TOURTOUR s'est réuni en Mairie salle du conseil municipal - ... le conseil municipal afin d'approuver l'ordre du jour de ce conseil.
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6 juin 2016 ORDRE DU JOUR. Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal régulièrement convoqué en date du 30 mai 2016. Il salue.
