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Règlement Particulier de la Consultation. R.P.C. La présente consultation concerne les marchés d'exécution de travaux pour le.



REGLEMENT DE CONSULTATION

22 juin 2011 Objet : Désamiantage et Démolition d'un bâtiment. MARCHE DE TRAVAUX. REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION. (R.P.C.). PROCEDURE ADAPTEE.



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le Règlement Particulier de Consultation (R.P.C.);. O l'offre du titulaire. Pièces générales: O le Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG 



R.P.C.

10 rue du Vaisseau - B.P. 30287. 59 665 VILLENEUVE D'ASCQ CEDEX. R.P.C.. Règlement Particulier de Consultation. Consultation avec publicité dans la presse.



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Règlement de la Consultation. 2/8. S O M M A I R E. REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION. ARTICLE 1er : OBJET DU MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE.



Pièce n°00 – RPC Date et heure limites de remise des offres : Se

Pièce n° 0 – Règlement particulier de la consultation. Pièce n°00 – RPC. Date et heure limites de remise des offres : Se référer au site www.fsh.nc.



ASSISTANCE TECHNIQUE ET FOURNITURE DE DENREES

20 mai 2021 REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION (R.P.C.). OBJET DE LA CONSULTATION ... La présente consultation concerne l'assistance technique et la.



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REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION (RPC). POUR LA MAINTENANCE ET LE CONTROLE TECHNIQUE DES VEHICULES. COMMUNAUX (Dépannage réparation



MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION

Procédure de consultation : procédure adaptée ( article 28 du code des marchés publics de l'État). REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION. (R.P.C).