CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2012
20 sept 2012 Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de convention de mise à disposition d'un local communal et demande au conseil ...
1 CONSEIL MUNICIPAL DE CAROUGE DU 20 SEPTEMBRE 2012
20 sept 2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2012. Présidence : Patrick Monney. La séance est ouverte à 18h35 en présence de Mme Jeannine De Haller ...
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2012
20 sept 2012 L'association « Eveil Parents Enfants » est implantée dans le quartier d'Ivry Port. Ses objectifs sont axés sur la promotion de la place des ...
Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
23 sept 2012 20 mars 2013. Elections locales partielles en Arménie. (9 et 23 septembre 2012). Bureau du Congrès. Rapporteur : Henry FERAL France (L
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2012
20 jun 2012 SUR PROPOSITION de la Commission d'Urbanisme et Foncier du 20 septembre 2012. Il est demandé au Conseil Municipal : - D'ACCEPTER le projet ...
Majoration de constructibilité pour les logements sociaux (DCM)
d'un programme comportant des logements sociaux dans le secteur << Emile. Duclaux » à Suresnes. - Conseil Municipal du 20 septembre 2012.
MAIRIE de vineuil-saint-firmin
remarques. Aucune remarque n'étant formulée le compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2012 est adopté à l'unanimité.
CR CM 20 septembre 2013
20 sept 2013 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2013 ... fera l'objet d'un bilan présenté au conseil municipal avant arrêt du projet de.
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Département des Pyrénées-Orientales. Commune d'ARGELES-SUR-MER. Séance du Conseil Municipal. Jeudi 25 Octobre 2012. CLASSEMENT ISSU DE LA. NOMENCLATURE.
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portant sur le projet de création d'une Zone Agricole Protégée Par délibération du 20 septembre 2012 le conseil municipal de Guémené -Penfao a approuvé ...
