enregistrements le SFA a rédigé un modèle de contrat d'enregistrement phonographique qui doit leur permettre
Formulaire agréé par la Fédération Nationale SAMUP (Union de Syndicats d'Artistes Interprètes Créateurs et Enseignants de la. Musique
Modèle de contrat – Son utilisation ne saurait engager la responsabilité de la FÉLIN. p. 4. 2-2 L'ARTISTE qui se déclare libre de tout engagement similaire
8 juin 2016 Dans le deuxième cas chacun est responsable de ses seules obligations. Modèle de contrat élaboré et recommandé par USOPAV – FRAAP – CIPAC ...
1.1. Un spectacle est la création des prestations scéniques de l'Artiste et des artistes tels que musiciens choristes
Ces modèles de contrats sont partagés pour servir de base de travail à la communauté artistique et culturelle dans le but d'être utilisés et modifiés à bon
L'Artiste confie au Manager la gestion de ses activités professionnelles et la défense de ses intérêts professionnels. En conséquence le Manager a pour
12 % pour les ventes au-delà de 15 000 exemples. b) pour les est exclue sans l'autorisation préalable et écrite de L'ARTISTE et sans contrat spécifique.
Le présent contrat règle les obligations réciproques de. L'ORGANISATEUR et de L'ARTISTE. 2L'ARTISTE s'engage à fournir la prestation artistique suivante :.
contrats relatifs à sa carrière tels que sans que cette énumération soit limitative: contrat d'artiste
enregistrements le SFA a rédigé un modèle de contrat d'enregistrement phonographique qui doit leur permettre
CONTRAT D'ENGAGEMENT D'ARTISTES de la Danse de l'art dramatique et des arts plastiques) et par le SAMUP (le Syndicat des Artistes Interprètes et.
Modèle de contrat – Son utilisation ne saurait engager la responsabilité de la FÉLIN. Durée d'exclusivité de fixation : durée pendant laquelle l'ARTISTE ...
8 juin 2016 Dans le deuxième cas chacun est responsable de ses seules obligations. Modèle de contrat élaboré et recommandé par USOPAV – FRAAP – CIPAC dont ...
L'ARTISTE déclare qu'il n'est pas lié par un contrat d'exclusivité préjudiciant à 12 % pour les ventes au-delà de 15 000 exemples.
http://www.gpos.fr/pdf/contrat_type_dengagement-dartistes.pdf
Ces modèles de contrats sont partagés pour servir de base de travail à la communauté artistique et culturelle dans le but d'être utilisés et modifiés à bon
d'enregistrement doit figurer dans le contrat. Il reprend notamment le détail des frais. (par exemple : coût de la location du studio cachets de l'artiste
17 déc. 2014 La présente convention a pour but de définir les conditions d'occupation privative de cet atelier entre le preneur et la Ville. CECI EXPOSE IL ...
Le contrat de management est conclu entre l'artiste et le manager ou 16 Le manager ne perçoit pas de commission par exemple